Mentions légales

INFORMATIONS LÉGALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

 

Article 1 – Introduction

Le site www.lebouffay-spagnol.fr est la propriété de l’entreprise LE BOUFFAY’SPANOL , immatriculée au registre du commerce de NANTES sous le numéro 333 886 190 et dont le siège est situé au 6 rue des Echevins – 44000 NANTES.

 

Entreprise

LE BOUFFAY’SPANOL

R.C.S. Nantes (1985 A 01445)

N° TVA FR0B333886190

Siège : 6 rue des Echevins – 44000 NANTES

mbs44@free.fr / Tél : 02 51 82 37 96

 

Création du site

Kyopiright – Sabrina Jewtushenko – Vertou – Tél. 06 43 54 81 98

 

HÉBERGEUR 1&1 Internet SARL

SARL au Capital de 100.000 EUR
R.C.S. Sarreguemines B 431 303 775
Siège social : 7, place de la Gare – 57201 Sarreguemines

L’entreprise LE BOUFFAY’SPANOL  a pour objet la vente au détail de produits alimentaires de qualité et d’accessoires dans sa boutique physique située au 6 rue des Echevins – 44000 NANTES et sur son site internet www.lebouffay-spagnol.fr

Le présent site internet a pour objet :

– la vente en ligne des produits alimentaires et d’accessoires

– la mise en avant de la boutique physique

– la présentation et la promotion du concept de l’entreprise LE BOUFFAY’SPANOL

L’utilisation du site www.lebouffay-spagnol.fr est régie par les présentes conditions générales d’utilisation. Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales et les autres informations auxquelles il est fait référence. Toute utilisation du site implique l’acceptation sans réserve de votre part des présentes conditions générales.

 

 

Article 2 – Propriété intellectuelle

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Copyright Photos – LE BOUFFAY’SPANOL

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, sans l’autorisation expresse de LE BOUFFAY’SPANOL, est prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Article 3 – Responsabilités

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Article 4 – Protection de la vie privée

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Article 5 – Litiges et droit applicable

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